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Nom de domaine associé : www.komojapon.fr
N° de SIRET : 810 039 412 00012
Code NAF : 4791B
T.V.A applicable: 20%

Coordonnées du vendeur :
KOMJAPON
Masako CLEUZIOU
40 Menez-Tropic, 29140 Saint-Yvi, BREIZH
Email : m.cleuziou@komojapon.fr

Le site komojapon.fr propose des articles fabriqués au Japon – principalement issus de productions artisanales – dont les caractéristiques sont inscrites dans les descriptions produits (photos, couleurs, quantités etc). Les prix affichés s’entendent TTC. À cela, viennent s’ajouter des frais de port lors de la validation du panier.

Tous les prix indiqués sur le site de vente komojapon.fr sont exprimés en € (euros), sont librement fixés par la société KOMOJAPON et s’entendent toutes taxes comprises.
Le prix total doit être réglé dans son intégralité au moment même où la commande est finalisée, c’est à dire le prix du ou des articles ainsi que les frais le livraison.
Les frais de livraison sont facturés en supplément. Ils sont clairement indiqués au moment de la commande et comprennent les frais d’expédition et les frais d’emballage.
Les articles sont expédiés via le service Colissimo de La Poste au tarif en vigueur. Ces tarifs sont consultables sur le site de La Poste.
Tous les prix figurant sur le site komojapon.fr sont non négociables par l’acheteur.

Conformément aux dispositions de l’article L 221-5 du Code de la consommation, l’Acheteur dispose du droit de se rétracter sans donner de motif, dans un délai de quatorze (14) jours à la date de réception de sa commande. Le droit de rétractation peut être exercé en contactant la société KOMOJAPON via le formulaire de contact sur le site komojapon.fr.

Les retours des produits sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice…) ; ils doivent si possible être accompagnés d’une copie du justificatif d’achat. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.
Dès lors que l’acheteur a exercé son doit de rétractation dans le délai imparti, la société KOMOJAPON s’engage à lui rembourser dans les 30 jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé (article L.121-20-1 du Code de la Consommation), la totalité des sommes versées.

Cas particulier:

Nous informons les Clients qu’en application de la disposition prévue par l’article L121-21-8-5° prévoyant une exclusion du droit de rétractation pour la «(…)fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé », la société komojapon.fr ne procède pas aux échanges ni remboursement pour les articles concernés.
Dans ce cas, le droit de rétractation s’exerce sans pénalité seulement avant expédition du produit et dans un délai de 14 jours.

L’acheteur doit s’acquitter par le mode de paiement proposé sur le site komojapon.fr du règlement intégral de sa commande au moment de son acceptation.
Les modes de paiement acceptés par la société KOMOJAPON et son site de vente en ligne komojapon.fr sont la carte bancaire ou Paypal,
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Les informations nominatives recueillies sont indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes ainsi que l’établissement des factures.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement des informations nominatives fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (C.N.I.L) sous le n° 92309.
Les données nominatives ne sont en aucun cas transmises à des tiers.

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française.
En cas de litige, l’acheteur s’engage à s’adresser en priorité à la société KOMOJAPON par l’intermédiaire du site komojapon.fr afin de trouver une solution amiable.

KOMOJAPON se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.

Les nouvelles conditions générales de vente seront disponibles sur le site à l’adresse suivante: komojapon.fr/assistance/cgv/